Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIETASUC
COTE OUEST RESTAURATION (SA)

Numéro de dépôt :
3225677
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
DIETASUC de COTE OUEST RESTAURATION

Présentation de la marque DIETASUC

Déposée le 29 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) COTE OUEST RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIETASUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTE OUEST RESTAURATION domicilié(e) PARC DE L'ORMANDIERE 3 RUE MARYSE BASTIE,35170 BRUZ - 35170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 538 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Côte Ouest Restauration domicilié(e) KER-LANN - PARC DE LORMANDIÈRE - Bât A 3, rue Maryse Bastié, Capital 1.100.041, 2 euros - APE 513 T - Siret 412 538 407 00021,35170 BRUZ - France.

La marque DIETASUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIETASUC est expirée depuis le 29 avril 2013.

COTE OUEST RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : ILLIMITEA SOIF D'AUDACE , COTE OUEST RESTAURATION , TOQUE OUEST RESTAURATION , ILLIMITEA LE GOUT DE L'EXTREME , COTE OUEST DEVELOPPEMENT , COTE OUEST RESTAURATION , FRACAO TRES TRES CACAO


COTE OUEST RESTAURATION (SA) - PARC DE L'ORMANDIERE 3 RUE MARYSE BASTIE,35170 BRUZ - 35170 - France - SIREN 412538407


S.A. Côte Ouest Restauration - KER-LANN - PARC DE LORMANDIÈRE - Bât A 3, rue Maryse Bastié, Capital 1.100.041, 2 euros - APE 513 T - Siret 412 538 407 00021,35170 BRUZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Produits pharmaceutiques et véterinaires ; Produits hygiéniques pour la médecine ; Substances diététiques à usage médical ; emplatres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux invisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutiques ; herbes médicinales, tisanes parasiticides, sucre à usage médical ; alliage de métaux précieux à usage dentaire. Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchées et cuits ; gelées, con-fitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou poisson ; fro-mages ; boissons lactées où le lait prédo-mine ; tous ces produits étant à usage diététique. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédannés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Sandwiches pizzas ; crèpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant à usage diététique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.