Déposée le 29 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) COTE OUEST RESTAURATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIETASUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTE OUEST RESTAURATION domicilié(e) PARC DE L'ORMANDIERE 3 RUE MARYSE BASTIE,35170 BRUZ - 35170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 538 407 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Côte Ouest Restauration domicilié(e) KER-LANN - PARC DE LORMANDIÈRE - Bât A 3, rue Maryse Bastié, Capital 1.100.041, 2 euros - APE 513 T - Siret 412 538 407 00021,35170 BRUZ - France.
La marque DIETASUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTE OUEST RESTAURATION (SA) - PARC DE L'ORMANDIERE 3 RUE MARYSE BASTIE,35170 BRUZ - 35170 - France - SIREN 412538407
S.A. Côte Ouest Restauration - KER-LANN - PARC DE LORMANDIÈRE - Bât A 3, rue Maryse Bastié, Capital 1.100.041, 2 euros - APE 513 T - Siret 412 538 407 00021,35170 BRUZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Produits pharmaceutiques et véterinaires ; Produits hygiéniques pour la médecine ; Substances diététiques à usage médical ; emplatres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux invisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutiques ; herbes médicinales, tisanes parasiticides, sucre à usage médical ; alliage de métaux précieux à usage dentaire. Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchées et cuits ; gelées, con-fitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou poisson ; fro-mages ; boissons lactées où le lait prédo-mine ; tous ces produits étant à usage diététique. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédannés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Sandwiches pizzas ; crèpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant à usage diététique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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